Défense & sécurité

Cyberterrorisme : une menace contemporain à la stabilité internationale

Conformément à un certain nombre de conventions internationales, le terrorisme est aujourd’hui considéré comme un phénomène de droit pénal constitutif de crime international. La  définition du crime international s'applique pleinement aux nouvelles formes de sa manifestation, notamment au cyberterrorisme. Une analyse des tendances mondiales...

Arme nucléaire et droit international : entre espoir et désillusion

Le 18 avril 2020, le secrétaire d’Etat américain Mike Pompeo et le ministre des affaires étrangères russe Sergey Lavrov se sont rencontrés afin de discuter de l’avenir du Traité New Start, dernier traité de désarmement nucléaire encore en vigueur entre la Russie et les...

L’évolution de la normativité en droit international : l’exemple de la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre

Les armes légères et de petit calibre (ALPC) représentent environ 875 millions d’armes dans le monde. Leur « multiplication rapide et le plus souvent anarchique » alerte les institutions internationales notamment parce qu’elles causent des dommages aux populations aussi importants que celles des armes de destruction...

Robots and drones in warfare

Introduction “It’s going to change the fundamental equation of war. First you had human beings without machines. Then you had human beings with machine. And finally you have machines without humans”. Robots and drones are still considered to be futuristic armament as it is depicted in...

Les entreprises militaires et de sécurité privées en droit international ou « vues par le droit international » ?

Le Comité International de la Croix Rouge (CICR) définit les entreprises militaires et de sécurité privées (ci-après EMSP) comme des entités commerciales privées qui fournissent des services militaires et/ou de sécurité. Ces entreprises sont actives sur les zones de conflit lorsque les forces armées les...

Les régulations visant les armes dans le monde  

Les situations de conflit armé sont nombreuses dans le monde et sont régies par le droit international humanitaire. Le droit international humanitaire est principalement composé des 4 conventions de Genève de 1949 et de ses 2 protocoles additionnels de 1977. De nombreuses règles de...

Sécurité privée et sécurité intérieure, une collaboration constitutionnellement limitée ?

« L'histoire nous enseigne qu'une civilisation, pour garder la maîtrise de son destin, doit se donner les moyens de sa sécurité. Il n'y a jamais eu de plus grandes fautes historiques qui sont pourtant répétées à l'infini que de négliger la sécurité » . Cette...

Cyberattaques étatiques et légitime défense : la démonstration de force d’Israël face au Hamas

Le 4 mai 2019, Israël employait la force armée en réponse à une cyberattaque et dont seraient à l’origine des « membres du Hamas spécialisés dans les attaques informatiques ». C’est la première fois qu’un État revendique publiquement avoir eu recours à la force...

Terrorism, Statelessness and International Justice

The importance of the right to citizenship has been brought to light again by the case of Shamima Begum. Groomed at the age of 15 to join the ranks of the Islamic State of Iraq and the Levant in Syria (ISIS), she pleaded to...

L’affirmation de l’indépendance européenne face à la réglementation américaine ITAR

Outil très efficace de l’administration américaine permettant de contrôler les exportations de technologies jugées « sensibles », l’ITAR est un instrument remettant en cause la souveraineté des autres États dans leurs relations commerciales en permettant aux États-Unis d’avoir un droit de regard sur les produits exportés...

Une coopération internationale policière : l’exemple d’Interpol

560 personnes impliquées, 857 armes à feu, 40 000 balles et 20 grenades saisies. Le 11 mars 2019, les médias annonçaient qu’un trafic d’armes en Amérique latine avait été démantelé. Depuis longtemps, la violence armée est présentée comme un fléau en Amérique latine. Certains pays comme...

When Politics Prevail Over International Peace and Security

In March 2019, France will co-preside, along with Germany, the Security Council of the United Nations1. This presidency will be historical. Who could have imagined, after the second world war, that France would seat next to Germany and preside the organ of...